Conseil municipal du 15 novembre

Le Conseil Municipal de LOUVIERS se réunira le Lundi 15 novembre 2010 à 18h30, salle Pierre Mendès France avec l'ordre du jour suivant:

1- Affaires financières

       - Eure Habitat - Garantie d'emprunt PAM pour un montant de 9500 euros - Réhabilitation de 7 logements individuels "Groupe Saint Germain"

       - Eure Habitat - Garantie d'emprunt pour un montant de 11200 euros - Réhabilitation de 7 pavillons "Groupe Saint Germain"

       - Eure Habitat - Garantie d'emprunt PAM pour un montant de 5600 euros - Réhabilitation de 6 logements individuels "Groupe Flaubert"

       - Eure Habitat - Garantie d'emprunt pour un montant de 9600 euros - Réhabilitation de 6 pavillons "Groupe Flaubert"

2- Affaires générales

       - Organisations syndicales - Mise à disposition de locaux

       - Villa Caldéron - Mise à disposition d'un bâtiment au profit de la ville  12, rue Saint Germain

       - Logirep - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de la SA d'HLM d'Elbeuf - Avis du Conseil

       - Foire Saint Michel 2010 - Indemnisation de prestations d'animation

       - Foire Saint Michel 2010 - Association EPI - Subvention

       - Désignation d'un membre délégué du Conseil auprès de la SEM Louviers

       - Centre Social Pastel - Convention CASE/Ville - Projet Social du Territoire Maison Rouge Programme 2010 - 2013 - Subvention 2010

       - Marchés publics - Informatique - Passation d'un accord cadre relatif à la fourniture et à la maintenance du matériel informatique pour la commune de Louviers et la CASE - Convention de groupement de commandes

       - CASE - Rapport d'activités 2009

       - CASE - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets - Exercice 2009

       - CASE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2009

       - CASE - Rapport annuel sur les transports publics pour l'exercice 2009

3- Travaux - Urbanisme et Affaires foncières

       - Cession à la SILOGE de la propriété cadastrée AB 269, 437, 408 et 410 sise 76, rue Saint Hildevert - Opération de construction à usage de logements

       - Cession gratuite à la commune de la voirie et de l'espace vert pour un classement dans le domaine public communal - Lotissement Clos du Bal Champêtre

       - Cession de la propriété communale cadastrée BD 365, 402 et 583 rue des Martyrs de la Résistance et rue du Docteur Blanchet à la Société Kermald

       - Acquisition de la propriété PESTRE/PICARD cadastrée AW 150 - Voie Eric Tabarly

       - Prairie des Fougères - Autorisations d'urbanisme - Demandes de permis de démolir - Centre de loisirs des Fougères et autres (ANRU)

       - Prairie des Fougères - Projet de cession d'un terrain au Logement Familial de l'Eure 

Je vous rappelle que les séances du conseil municipal sont publiques. Elles sont par ailleurs diffusées en direct sur Internet, sur le site de la Ville!